Un compte rendu de radiologie raconte une biographie : un nodule qu'on surveille, une grossesse, une récidive. Ce n'est pas une donnée comme les autres, et le droit français le reconnaît depuis longtemps. Alors quand l'intelligence artificielle entre dans ce circuit, la question n'est pas seulement « est-ce que ça marche ? ». C'est aussi : qui peut lire ces données, et sous quel droit ?
Le problème n'est pas théorique
Les grands clouds américains sont d'excellents ingénieurs. Ils sont aussi soumis au droit américain : le CLOUD Act permet aux autorités des États-Unis d'exiger l'accès à des données détenues par un fournisseur américain, où que se trouvent physiquement les serveurs. C'est pour cela que la CNIL considère, depuis 2021, que confier des données de santé à un fournisseur soumis à ce droit n'est pas approprié, même lorsqu'il détient la certification HDS.
Le cadre français avance dans la même direction. Le référentiel HDS v2.0, publié en 2024, impose le stockage des données de santé dans l'Espace économique européen et une transparence complète sur les risques d'accès extra-communautaires. Depuis le 16 mai 2026, c'est le seul référentiel valable : un hébergeur non certifié v2.0 ne peut plus héberger légalement de données de santé pour le compte de tiers.
La dépendance est aussi opérationnelle
Au-delà du droit, il y a la maîtrise. Un logiciel clinique bâti sans précaution sur une brique étrangère hérite de ses conditions : un prix qui change, une API qui ferme, un filtre qui évolue. Un cabinet d'imagerie ne peut pas voir sa chaîne de comptes rendus s'arrêter parce qu'un fournisseur, à dix mille kilomètres, a modifié ses conditions d'utilisation. Être souverain, c'est maîtriser la chaîne : savoir où vivent les données, qui les traite, ce qui sort du périmètre et pourquoi.
Il y a enfin une raison clinique, plus discrète : la langue. Un compte rendu français a ses tournures, ses classifications, ses gabarits. Un outil pensé dès le départ pour le flux français, avec le RPPS, le DICOM du cabinet et les modèles maison, vieillit mieux qu'une traduction.
Ce que « souverain » veut dire chez nous
Chez CeliaLab, la souveraineté n'est pas une page de site : c'est une liste de choix d'architecture, vérifiables un par un.
- Local-first : la donnée patient vit au plus près du cabinet, et chaque sortie du périmètre doit se justifier.
- Chiffrement AES-256-GCM, au repos et en transit, sur toute la chaîne.
- Chaque accès et chaque action sont journalisés et horodatés.
- Chaque compte rendu validé est scellé cryptographiquement et conservé selon le cadre réglementaire (vingt ans).
- Le médecin garde le dernier mot : l'IA prépare, le radiologue valide et signe, toujours.
Et un point d'honnêteté, parce qu'il conditionne tout le reste : l'hébergement HDS de nos environnements est en cours de mise en place, et nous l'écrivons tel quel. Un éditeur qui affiche « vos données ne quittent jamais la France » sans pouvoir le prouver contribue au problème qu'il prétend régler.
La souveraineté n'est pas un argument marketing. C'est une architecture, des contrats et des certificats qui se vérifient.
Un labo français, pour le système de soins français
Nous construisons CeliaLab comme un laboratoire : chaque logiciel se conçoit avec des radiologues, se mesure en cabinet, et garde ses données sous le droit français. C'est plus lent que de brancher trois API et d'appeler ça un produit. C'est aussi la seule façon de mériter la confiance de ceux qui soignent.