Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site celialab.fr est édité par :

• Raison sociale : [À COMPLÉTER : raison sociale]
• Forme juridique : [à compléter : SAS, SARL…]
• Capital social : [à compléter]
• Siège social : [à compléter : adresse postale]
• Immatriculation : [RCS Ville + numéro]
• SIREN : [à compléter]
• N° de TVA intracommunautaire : [FR + numéro]
• Directeur de la publication : [nom du représentant légal]
• Contact : contact@celialab.fr [+ téléphone]

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

• Dénomination : [à compléter : nom de l'hébergeur du site]
• Adresse : [à compléter : adresse de l'hébergeur]
• Téléphone : [à compléter]

3. Données de santé et hébergement HDS

Le site celialab.fr est un site de présentation. Il n'héberge pas et ne traite pas de données de santé de patients. Les données de santé sont traitées au sein de nos logiciels cliniques (dont Nova Doc), sur une infrastructure certifiée Hébergeur de Données de Santé (HDS) au sens de l'article L1111-8 du Code de la santé publique, localisée en France.

Hébergeur de données de santé certifié : [à compléter : nom et référence de certification HDS].

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via ce site est décrit dans notre politique de confidentialité. Vous y trouverez les finalités, les bases légales, les durées de conservation et la manière d'exercer vos droits.

5. Propriété intellectuelle

La marque CeliaLab, le nom Nova Doc, les logos, les textes, les visuels et plus généralement l'ensemble des contenus du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite.

6. Contact

Pour toute question relative au site ou à ces mentions, écrivez-nous à contact@celialab.fr.